À la rencontre du Barreau des arts, cette association qui fournit des conseils juridiques aux artistes

C’est une histoire qui rappellera à certains de douloureux souvenirs. Sollicitée par une grande marque de bijoux, une photographe se rend sur le lieu des prises de vues avec une commande bien précise : réaliser quelques images pour une campagne destinée aux réseaux sociaux. Sur place, elle se rend compte rapidement que ses photographies seront en réalité utilisées pour des supports bien plus ambitieux, comme des panneaux d’affichage – et qu’elle aurait dû facturer beaucoup plus cher ses services…

Paniquée, elle en parle à son client, qui tente de l’intimider. La marque est connue, puissante, et la photographe se sent bien seule face à un tel mastodonte… Pourtant, elle a des droits, et elle le sait. Elle joint alors le Barreau des arts par téléphone, qui la conseille et lui donne d’emblée des armes pour faire face à cette pénible situation. « C’est important pour nous de pouvoir travailler rapidement afin de répondre aux angoisses », résume Corentin Schimel, cofondateur de l’association.

Un manque de connaissances juridiques

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Celle-ci existe depuis cinq ans. « Tout est parti du constat que les artistes manquent de connaissances juridiques sur leurs droits », nous dit Lucie Tréguier, l’autre cofondatrice. Avocats tous les deux, lui est aussi photographe et musicien, et connaît bien la réalité du statut d’artiste. Lucie est quant à elle riche d’une expérience dans une association similaire en Australie, et travaille aujourd’hui pour le cabinet Aœdé, qui « assiste des acteurs du marché de l’art, artistes, galeristes, collectionneurs, fonds de dotation… ».

Depuis sa création en pleine crise du Covid, 330 artistes ont été accompagnés, dont 40 % travaillent dans les arts visuels.

Deux profils parfaits, donc, pour monter une telle association, dont le principe est simple : les artistes peuvent joindre par téléphone une vingtaine d’avocats bénévoles (« La taille de l’association a pour but d’absorber les pics de demandes », indique Corentin Schimel) qui doivent rester anonymes (« C’est une volonté du Barreau, pour que les avocats n’aient pas accès à une potentielle clientèle ») et fournissent des conseils adaptés à différentes situations, « en droit d’auteur et droits voisins au droit d’auteur ».

Un service entièrement gratuit

« On a parfois des artistes très jeunes qui débutent et qui, en général, ne connaissent rien de leurs droits. »

Lucie Tréguier

Pour pouvoir faire appel au Barreau des arts, il faut être artiste, bien sûr, mais aussi bénéficiaire de l’aide juridictionnelle (les conditions : ne pas dépasser un certain plafond de revenus), même si l’association ne touche pas d’argent puisque ses services sont toujours gratuits. Depuis sa création en pleine crise du Covid, 330 artistes ont été accompagnés, dont 40 % travaillent dans les arts visuels (et 25 % dans la musique, l’autre grande catégorie de bénéficiaires).

Les conseils se donnent par téléphone, par souci d’anonymat donc, mais aussi parce que cela permet d’aider des artistes répartis dans la France entière. Utile, surtout lorsque l’on sait que si les très grandes écoles d’art parisiennes proposent à leurs étudiants des sessions de conseils « professionnalisants », toutes ne le font pas, loin de là, et certains jeunes artistes obtiennent leur diplôme sans même savoir faire une facture.

Aider les artistes les plus vulnérables

« On a parfois des artistes très jeunes qui débutent et qui, en général, n’y connaissent rien, détaille Lucie Tréguier. Souvent ils n’ont pas de comptable ; même ceux qui ont quelques bases en droit ne vont pas forcément savoir rédiger un contrat. » Son complice poursuit : « D’autres peuvent avoir des questions très pointues, et c’est pour cette raison qu’on choisit des avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle ; il arrive aussi que l’on s’inscrive en complément d’autres associations. »

Dans ce milieu « très compétitif », certains jeunes artistes peuvent faire le choix d’« accepter n’importe quoi, comme réaliser un travail sans signer de contrat, accepter de ne pas être crédité, ou accepter des conditions de rémunération extrêmement faibles… » Pour le Barreau des arts, il s’agit donc de rappeler que le droit d’auteur existe, qu’il est très protecteur, et de montrer que des avocats sont là pour le défendre. Capital, face à un marché toujours plus impitoyable avec les jeunes talents.